Exemple du contenu d'une revue de contrat chantier format PDF
L'accompagnement BTPConnect dans votre revue de contrat et le suivi de vos obligations règlementaires
BTPConnect intervient en phase d'exécution pour sécuriser votre conformité réglementaire tout au long du marché ou ponctuellement selon vos besoins.
BTPConnect intervient ponctuellement sur un document ou sur une démarche spécifique (DOE, contrat de sous-traitance, Environnement, etc...).
Les prestations sont adaptées à vos besoins et à la complexité de votre marché.
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Revue de contrat et préparation du suivi administratif
La préparation du chantier : analyser vos obligations avant le démarrage
Dès la notification du marché, BTPConnect réalise une revue structurée des pièces contractuelles afin de vous permettre d’identifier clairement vos obligations et les actions à anticiper avant et pendant l’exécution du chantier.
La revue porte notamment sur :
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Analyse des pièces contractuelles : CCAP, CCTP, acte d’engagement, bordereaux, pièces techniques, annexes et autres documents contractuels du marché.
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Identification des obligations du titulaire : documents à produire, validations et visas, déclarations, transmissions, réunions, contrôles, délais et formalités prévues au marché.
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Repérage des échéances et jalons contractuels : préparation du chantier, démarrage, documents à remettre, situations, opérations préalables à la réception, réception, levée des réserves et clôture du marché.
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Identification des obligations particulières du CCAP : modalités de transmission, délais de réponse, procédures de validation, pénalités éventuelles, retenues, garanties, assurances ou autres dispositions contractuelles applicables.
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Repérage des points de vigilance pouvant générer un retard, une non-conformité contractuelle ou une difficulté dans le suivi du marché.
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Établissement d’un calendrier des obligations contractuelles, permettant de visualiser les actions à réaliser, leurs échéances et les responsables concernés.
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Mise en place d’un tableau de suivi permettant à l’entreprise de suivre les obligations au fur et à mesure de l’avancement du chantier.
Une revue de contrat construit avec votre entreprise
La revue est réalisée en collaboration avec votre entreprise, afin de tenir compte de son organisation, de ses interlocuteurs, de ses moyens et de ses modalités habituelles de suivi.
L’objectif est de transformer les exigences contractuelles du marché en actions concrètes, échéances et responsabilités clairement identifiées, pour faciliter le suivi des obligations de votre entreprise pendant toute la durée de l’opération, sans avoir à relire le marché dans son intégralité er de pouvoir ainsi anticiper les demandes de vos donneurs d'ordre sans travailler dans l'urgence.
Pour une entreprise, l’enjeu n’est donc pas uniquement de réaliser les travaux : il est également de maîtriser les échéances, documents, validations et obligations contractuelles qui encadrent leur exécution.
Qu’est-ce que la revue de contrat dans un marché de travaux ?
La revue de contrat est une analyse complète des pièces du marché (CCAP, CCTP, acte d’engagement).
Elle permet d’identifier les obligations de l’entreprise, les risques et les points de vigilance avant le démarrage du chantier.
Elle permet à l'ensemble des équipes de suivre et respecter les obligations de chacun des intervenants externes et internes à l'entreprise au fur et à mesure de l'avancement du chantier, sans avoir a relire la multitude de documents constituant le marché.
Qu’est-ce que la gestion administrative d’un marché de travaux ?
La gestion administrative d’un marché de travaux regroupe l’ensemble des tâches liées à la sécurisation contractuelle, au suivi administratif et à la clôture du chantier : revue de contrat, gestion des sous-traitants, suivi documentaire, OPR, DOE, etc...
Pourquoi la conformité administrative est-elle importante ?
Elle permet de sécuriser le bon déroulement du chantier sur les plans réglementaire, financier et organisationnel. Une gestion administrative rigoureuse permet notamment :
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De garantir la bonne exécution de votre marché de travaux, en respectant vos obligations réglementaires et contractuelles,
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D’éviter des sanctions pénales et financières, liées à des manquements ou des oublis,
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De sécuriser le paiement des factures et des situations de travaux, grâce à des dossiers complets et conformes.
Une non-conformité administrative peut en effet entraîner des conséquences importantes, telles qu’un arrêt de chantier, l’application de pénalités ou encore des contentieux.
La conformité administrative est-elle contractuelle ?
Oui. Les documents exigés et les obligations figurent souvent dans le CCAP, CCTP ou contrat de marché. Ils deviennent donc obligations contractuelles une fois le marché attribué.
