Gestion administrative & Contractuelle Chantier
Exemple du contenu d'une revue de contrat chantier format PDF
L'accompagnement BTPConnect dans votre revue de contrat et le suivi de vos obligations règlementaires
BTPConnect intervient en phase d'exécution pour sécuriser votre conformité réglementaire tout au long du marché ou ponctuellement selon vos besoins.
BTPConnect intervient ponctuellement sur un document ou sur une démarche spécifique (DOE, contrat de sous-traitance, Environnement, etc...).
Les prestations sont adaptées à vos besoins et à la complexité de votre marché.
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La préparation du chantier : revue de contrat et sécurisation administrative
Dès l’attribution du marché, BTPConnect réalise la revue de contrat complète de votre marché de travaux.
Analyse de l’ensemble des pièces contractuelles (CCAP, CCTP, acte d’engagement, pièces techniques et administratives) afin de sécuriser vos engagements et d’anticiper vos obligations.
Cette revue de contrat permettra également d'établir un calendrier précisant les jalons administratifs du chantier, et éviter tout risque de retard ou de non-conformité.
Le but étant de vous permettre d’assurer le suivi et le respect de vos obligations réglementaires, sans avoir à réexaminer l’intégralité de votre dossier marché et en étant en conformité avec votre marché.
Une fois le marché attribué, l'entreprise titulaire doit respecter un ensemble d'obligations administratives qui s'étendent de la notification du marché jusqu'à la levée complète des réserves et le paiement du solde. Ces obligations sont souvent sous-estimées par les PME, qui se concentrent sur l'aspect technique des travaux au détriment de la gestion administrative du contrat.
Qu’est-ce que la revue de contrat dans un marché de travaux ?
La revue de contrat est une analyse complète des pièces du marché (CCAP, CCTP, acte d’engagement).
Elle permet d’identifier les obligations de l’entreprise, les risques et les points de vigilance avant le démarrage du chantier.
Elle permet à l'ensemble des équipes de suivre et respecter les obligations de chacun des intervenants externes et internes à l'entreprise au fur et à mesure de l'avancement du chantier, sans avoir a relire la multitude de documents constituant le marché.
Qu’est-ce que la gestion administrative d’un marché de travaux ?
La gestion administrative d’un marché de travaux regroupe l’ensemble des tâches liées à la sécurisation contractuelle, au suivi administratif et à la clôture du chantier : revue de contrat, gestion des sous-traitants, suivi documentaire, OPR, DOE, etc...
Pourquoi la conformité administrative est-elle importante ?
Elle permet de sécuriser le bon déroulement du chantier sur les plans réglementaire, financier et organisationnel. Une gestion administrative rigoureuse permet notamment :
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De garantir la bonne exécution de votre marché de travaux, en respectant vos obligations réglementaires et contractuelles,
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D’éviter des sanctions pénales et financières, liées à des manquements ou des oublis,
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De sécuriser le paiement des factures et des situations de travaux, grâce à des dossiers complets et conformes.
Une non-conformité administrative peut en effet entraîner des conséquences importantes, telles qu’un arrêt de chantier, l’application de pénalités ou encore des contentieux.
La conformité administrative est-elle contractuelle ?
Oui. Les documents exigés et les obligations figurent souvent dans le CCAP, CCTP ou contrat de marché. Ils deviennent donc obligations contractuelles une fois le marché attribué.
